MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : boutique-piercing.com Ces informations qui suivent :
1. Bulletin légales :
Propriétaire : Marie Richard
Adresse physique du titulaire : 29 Rés Val Pins, 13015 – Marseille
Le Concepteur du site internet : Richard Marie
Décideur de la publication : Richard Marie
Par quel moyen joindre le Directeur de publication : contact@boutique-piercing.com
Le Concepteur est : Richard Marie
Par quel moyen joindre le Webmaster : contact@boutique-piercing.com
L’hebergeur du site est : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
2. Présentation :
Tout internaute qui utilise le site web : boutique-piercing.com est considéré comme usageé du site.
Le site boutique-piercing.com réuni différents services, en l’état, disponible pour les utilisateur. Il est précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Concepteur du site boutique-piercing.com. Le site boutique-piercing.com est mis à jour de façon régulière par Richard Marie.
Richard Marie s’efforce d’offrir sur le site internet boutique-piercing.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne saurait certifier l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Accessibilité Numérique :
Le site internet boutique-piercing.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, boutique-piercing.com s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site suivant et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, boutique-piercing.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service
4. Propriété intellectuelle :
Richard Marie est le propriétaire unique de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site suivant boutique-piercing.com, représentation, modification, mis à jour totale ou partielle de l’un de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est interdite, excepté acceptation préalable de Richard Marie, propriétaire du site web même partielle du site suivant boutique-piercing.com, affichage, edition, mis à jour totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté autorisation préalable de Richard Marie, responsable du site suivant au mail suivant : contact@boutique-piercing.com, sinon elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
Le site internet boutique-piercing.com possède de multiple liens cliquable vers plusieurs sites (partenariats, informations etc) mis en place avec l’autorisation de Richard Marie. Néanmoins, Richard Marie ne peut pas controler l’intégralité des élements des sites ainsi visités et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus illicites.
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6. Protection des personnes et biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant boutique-piercing.com, Richard Marie ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de différents services mis à disposition par le site boutique-piercing.com. L’utilisateur offre ces informations en toute conscience de cause, notamment quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est alors expliqué à l’utilisateur du site suivant boutique-piercing.com la contrainte ou non de rentrer ces informations.
En conformité avec les agencements des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, aux fichiers et aux libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, adressez votre requête à boutique-piercing.com par email : contact@boutique-piercing.com ou alors par lettre manuscrite signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du titulaire du document, en précisant l’adresse à laquelle une réponse doit être envoyée.
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Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).